Propriété et contrats

Dès le premier commit, vous êtes titulaire de la propriété intellectuelle des travaux que nous réalisons pour vous : aucune cession n’est à prévoir en fin de projet. Cela couvre le code spécifique, la documentation et les autres livrables réalisés pour vous. Les éléments préexistants que nous apportons, tels que des outils internes ou des bibliothèques, restent notre propriété, et vous recevez une licence pour les utiliser dans vos systèmes. Les composants open source conservent leurs propres licences, et nous vous en fournissons la liste.

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Oui. Nous signons un accord de confidentialité réciproque avant que vous ne partagiez la moindre information confidentielle, sur votre modèle ou le nôtre. Toute personne qui travaille sur votre projet est tenue à des obligations de confidentialité, qu’elle soit salariée de XSIS ou membre d’une équipe externalisée.

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Dès le premier commit, vous êtes titulaire de la propriété intellectuelle des travaux que nous réalisons pour vous : aucune cession n’est à prévoir en fin de projet. Cela inclut le code, les prompts, les jeux d’évaluation et les modèles ajustés produits pour vous, et vos données restent les vôtres. Les outils XSIS préexistants restent notre propriété et vous sont concédés sous licence. Les modèles et services tiers restent soumis à leurs propres licences, que nous vous listons pour que vous sachiez ce que chaque composant autorise.

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Dès le premier commit, vous êtes titulaire de la propriété intellectuelle des travaux que nous réalisons pour vous : aucune cession n’est à prévoir en fin de projet. Cela inclut le code, les prompts, les jeux d’évaluation, les index de recherche et les poids de tout modèle ajusté produits pour vous. Les outils XSIS préexistants restent notre propriété et vous sont concédés sous licence. Les modèles commerciaux restent la propriété de leur éditeur et sont utilisés selon ses conditions, que nous vous listons. Vos documents et vos données restent les vôtres du début à la fin.

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Dès le premier commit, vous êtes titulaire de la propriété intellectuelle des travaux que nous réalisons pour vous : aucune cession n’est à prévoir en fin de projet. Cela inclut les modèles entraînés, le code des variables, les pipelines et la documentation produits pour vous, et vos données restent les vôtres. Les outils XSIS préexistants restent notre propriété et vous sont concédés sous licence. Les bibliothèques open source que nous utilisons restent soumises à leurs propres licences, que nous consignons pour vous.

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Dès le premier commit, vous êtes titulaire de la propriété intellectuelle des travaux que nous réalisons pour vous : aucune cession n’est à prévoir en fin de projet. Le code spécifique, les maquettes et les documents produits par l’équipe sont conservés dans vos propres dépôts et outils. Les outils XSIS préexistants restent notre propriété et vous sont concédés sous licence. Chaque membre de l’équipe, y compris les ingénieurs issus d’équipes externalisées, est soumis aux mêmes obligations de confidentialité.

En savoir plus : Équipes dédiéesLien vers cette question

Dès le premier commit, vous êtes titulaire de la propriété intellectuelle des travaux que nous réalisons pour vous : aucune cession n’est à prévoir en fin de projet. Les travaux qu’un ingénieur produit pour vous sont conservés dans vos propres dépôts. Les outils XSIS préexistants restent notre propriété et vous sont concédés sous licence. Chaque ingénieur signe nos engagements de confidentialité et respecte vos politiques de sécurité lorsqu’il travaille dans vos systèmes.

En savoir plus : Renfort d’équipeLien vers cette question

Dès le premier commit, vous êtes titulaire de la propriété intellectuelle des travaux que nous réalisons pour vous : aucune cession n’est à prévoir en fin de projet. Cela couvre les logiciels spécifiques, les maquettes et les documents livrés pour vous. Les outils ou bibliothèques existants qui nous appartiennent et sont utilisés dans le projet restent notre propriété, sont désignés dans le contrat et vous sont concédés sous licence.

En savoir plus : Réalisation en mode projetLien vers cette question

Dès le premier commit, vous êtes titulaire de la propriété intellectuelle des travaux que nous réalisons pour vous : aucune cession n’est à prévoir en fin de projet. Les connecteurs vous sont livrés avec leur code source, leurs tests et leur documentation, afin que votre équipe ou un autre prestataire puisse les maintenir. Les outils XSIS préexistants restent notre propriété et vous sont concédés sous licence. Les API des partenaires et les licences des plateformes d’intégration restent soumises aux conditions propres de leurs éditeurs.

En savoir plus : ERP et services tiersLien vers cette question